“Nous considérons ceci comme la première de plusieurs réglementations que la SEC entreprendra afin de fournir une certitude réglementaire pour les actifs cryptographiques après l'échec du Sénat avant la pause d'août à faire avancer le Clarity Act sur la structure du marché des cryptomonnaies,” a écrit l'analyste de TD Cowen, Jaret Seiberg, dans une note à destination des clients envoyée après l'avis de la SEC.
La proposition devrait offrir une voie aux entreprises cryptographiques leur permettant de lever des capitaux pour des projets sans déclencher les obligations d'enregistrement auprès de la SEC, et il est également attendu que ces entreprises se voient offrir une voie de sortie pour se libérer de la juridiction de l'agence lorsqu'elles ne sont plus impliquées dans la gestion opérationnelle des projets.
Avant cela, Atkins et l‘agence avaient parcouru une longue série de déclarations sur la politique crypto visant à clarifier leur position réglementaire sur les actifs numériques, mais ces déclarations du personnel ont peu de durabilité à long terme. Une réglementation formelle serait plus difficile à inverser à l’avenir.
Mais la règle prendra probablement encore plusieurs mois pour être développée et finalisée. Cette première étape sera accompagnée d‘une période de commentaires — généralement de deux à trois mois — et sera suivie d’une révision potentiellement longue.